Conditions d'utilisation

Article 1 : Identification du Vendeur

Le site accessible sur www.pleasurewine.com est un site Internet de la SARL Pleasure Wine, R.C.S Strasbourg.

Numéro SIRET : 532 121 480 00018

Numéro de TVA intracommunautaire : FR4753212148000026

Siège social: 9 Route d’Eschau – BP 80304 – 67411 Illkirch-Graffenstaden Cedex – France

Tél. : +33 (0) 388 182 150 – Fax : +33 (0) 388 182 181 – e-mail : contact@pleasurewine.com

Article 2 : Domaine d’application

Les ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achat, sauf dérogation formelle et expresse du Vendeur.

Les présentes conditions générales de vente sont disponibles sur le site Internet du Vendeur www.pleasurewine.com (rubrique «Conditions Générales de Vente») et sur simple demande émise par téléphone, fax, e-mail ou courrier. Il appartient à chaque Client d’en prendre connaissance avant de passer une commande, en les consultant sur les supports disponibles.

En conséquence, le fait de passer une commande, quel que soit le mode de passation (site Internet de www.pleasurewine.com, fax, courrier, e-mail ou téléphone), implique l'adhésion du Client à ces conditions générales de vente, à l'exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues émis par le Vendeur et qui n'ont qu'une valeur indicative.

Lors d’un cas non traité par les présentes Conditions Générales de Vente, ce sont les règles de vente à distance du lieu où du siège de la société qui s’appliqueraient. Le présent contrat est régi par le droit français.

Article 3 : Commande

Pour passer commande, deux canaux de distribution sont à votre disposition : 

1. Site Internet du Vendeur www.pleasurewine.com : le Client valide sa commande lorsqu'il active les liens "Valider commande" et "J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve". Il confirme ainsi le processus de commande et accepte alors les présentes conditions générales de vente.

Les données enregistrées par le Vendeur constituent la preuve de la nature, du contenu, de la date et du mode de paiement de la commande. Celle-ci est archivée par le Vendeur, le Client peut accéder à cette archive en consultant directement l’historique de son compte Client sur le site ou en contactant le service Clients.

2. Téléphone, fax, courrier ou email : le Client peut valider sa commande par simple appel téléphonique, fax, ou courrier adressé à la société Pleasure Wine (Voir coordonnées article 1).

Le Vendeur s’engage à accepter les commandes effectuées par ces deux moyens dans les termes des présentes Conditions Générales de Vente et dans la limite des stocks disponibles.

En cas de rupture de stock, le Vendeur communiquera les délais d’approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité ou proposera un produit de remplacement.

Toute commande ne sera prise en considération qu’après réception du paiement et sera confirmée par le Vendeur par mail.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toutes les commandes, non conformes ou douteuses, ainsi que celles issues d’un Client avec lequel il existerait un quelconque litige.

Article 4 : Prix

Les prix indiqués sont exprimés en euros et indiqués hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC: TVA + autres taxes). Les prix affichés sont nets, comprennent les prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits, et ne comprennent pas la participation aux frais de port et de livraison. Ces frais de port et de livraison sont à la charge du Client et sont facturés à la fin de la commande en supplément des produits commandés, et varient en fonction du nombre des produits commandés et du pays de destination.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Article 5 : Livraison 

La livraison est effectuée soit par la remise directe des marchandises à l’acquéreur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un transporteur.

Les produits sont livrables au lieu convenu à la charge du Client. Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Pleasure Wine livre en France et à l'étranger dans les pays suivants : les pays de l’Union européenne (en dehors des Iles Canaries, Ceuta et Melilla en Espagne ; et en dehors des Açores et Madère au Portugal), Argentine, Les Bahamas, Equateur, Guatemala, Australie, Brésil, Chili, Croatie, Colombie, Costa Rica, République Dominicaine, El Salvador, Honduras, Hong Kong, Islande, Finlande, Israël, Norvège, Jamaïque, Japon, Inde, Corée du Sud, Liban, Malaisie, Martinique, Mexique, Nicaragua, Nouvelle Zélande, Canada (Ontario uniquement), Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Porto Rico, Singapour, Afrique du Sud, Suisse, Taiwan, Turquie, Thaïlande, Uruguay, Venezuela, Vietnam, Serbie, USA (à l’exception du Massachussetts).

Les livraisons pour toute autre destination devront faire l’objet d’un devis spécifique. 

Les frais de port sont automatiquement calculés sur notre site suivant la destination et le poids de votre commande. 

Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués lors de la validation de sa commande. Les délais moyens varient en fonction du pays de destination choisi par le Client, et compte tenu du choix du transporteur souhaité (UPS Standard, UPS Express Saver). Le Vendeur s’engage à tout mettre en œuvre pour respecter les délais de livraison mentionnés lors de la validation de la commande. Le Vendeur ne sera en aucun cas responsable des éventuels retards liés au transporteur.

Cependant, en cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, le Client doit le signaler au Vendeur par écrit, afin qu’une enquête soit menée auprès du transporteur, celle-ci pouvant prendre plusieurs jours (15 jours minimum). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Après confirmation de la perte du colis par le transporteur, le Client bénéficiera du remboursement de son achat ou de la réexpédition de sa commande.

En cas d'avarie ou de manquement à la livraison, il appartient au Client de formuler des réserves précises et circonstanciées sur le récépissé de livraison du transporteur en présence du livreur et de confirmer ces mêmes réserves par lettre recommandée dans les trois jours ouvrables qui suivent la réception des marchandises au transporteur et au Vendeur. En l’absence de ces réserves, ni le Vendeur, ni le transporteur ne pourront en aucun cas voir leur responsabilité engagée et par conséquent aucune demande de dédommagement ne sera accordée.

Le Client est tenu de vérifier attentivement ses colis à leur livraison afin d’émettre immédiatement d’éventuelles réserves auprès du transporteur.

Toute commande payée par virement bancaire ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. La date limite de livraison devra ainsi être recalculée à partir de la date d'enregistrement de ce mode de règlement.

Un retard de livraison peut être enregistré dans les cas suivants :

1. Validation de commande : Pour des raisons de sécurité et dans le but de protéger nos Clients d'éventuelles fraudes à la carte bancaire, toutes les commandes font l'objet de vérifications. 

2. Disponibilité : Nous nous efforçons de vous communiquer les informations de disponibilité les plus justes possibles. Les disponibilités affichées sur le site Internet sont données à titre indicatif et ne représentent en aucun cas un engagement contractuel. En cas d'indisponibilité de produits consécutive à une erreur de stock, le Vendeur s'engage à en informer le Client dans les meilleurs délais, afin d'envisager un remplacement de la référence initialement commandée, ou une annulation de la commande.

Si un mois après la date indicative de livraison le produit n'a pas été livré pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra être résiliée à la demande de l'une ou l'autre des parties.
Le Vendeur ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'un retard de livraison pour les événements susmentionnés. Les demandes de dédommagement faisant suite à un retard de livraison seront à adresser par écrit au service Clients et seront étudiées au cas par cas par le Vendeur.

Article 6 : Informations produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies, graphismes et autres supports visuels sont communiqués à titre indicatif. 

Les informations relatives aux produits font l'objet de descriptions écrites, et peuvent faire l'objet d'un complément d'information, sur simple demande du Client, par téléphone, par e-mail ou par courrier auprès du service Clients. Tous les textes et images présentés sur le site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est strictement interdite sans l’accord formel de la société. De même, toute mise en place de liens hypertextes vers le site sans autorisation expresse du représentant légal de l’entreprise est formellement interdite.

Article 7 : Paiement

Le paiement des produits achetés auprès du Vendeur est payable en totalité à la commande. Les vins et spiritueux restent la propriété du Vendeur jusqu’au règlement intégral des factures.

Les règlements s’effectuent par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard) sur www.pleasurewine.com, et par virement bancaire. Les règlements par carte bancaire sont limités à 2000€ par transaction; au-delà de 2000€ le Client peut régler sa commande par virement bancaire. Une facture sera établie par Le Vendeur et envoyée au Client à son adresse électronique. Les éventuels frais afférents au paiement, quelle que soit leur nature ou leur origine, sont intégralement à la charge du Client.

Article 8 : Réserve de propriété

Le Vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. Le Client s'interdit donc, en cas de paiement incomplet, de disposer des produits pour les revendre ou les transformer. Le Client s'oblige à prévenir immédiatement le Vendeur de toutes difficultés susceptibles d'entraîner sa défaillance, de toutes saisies opérées par des tiers sur des produits. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert au Client, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu'il pourrait occasionner. A défaut de paiement même partiel, le Vendeur sera en droit d'exiger la restitution immédiate du produit livré. L'ensemble des frais générés par cette restitution sera à la charge du Client. Il est expressément convenu entre les parties que tout acompte versé restera acquis à la société au titre de dommages et intérêts.

Article 9 : Détaxe

La détaxe s’applique aux touristes étrangers hors CEE, pour un montant d’achat supérieur à 175 euros effectué sur une seule journée. La gestion de la détaxe et le remboursement de la TVA sont confiés à la société Premier Tax Free SA. Le montant de la détaxe qui sera remboursé au Client est égal à 13% du montant TTC de l’achat pour une TVA de 19.6%. Le remboursement de la détaxe interviendra dans les trente jours ouvrables à réception des bordereaux de détaxe, visés par les douanes, par Premier Tax Free. Il est nécessaire que le Client demande un bordereau de détaxe lors de l'enregistrement de sa commande, afin que ce document lui soit adressé lors de la livraison de sa commande.

Utilisation d'un numéro de TVA intracommunautaire : 

Si votre entreprise est établie dans un autre pays de l’Union Européenne que la France et si vous nous fournissez un numéro de TVA intracommunautaire valide délivré par un pays de l'Union Européenne dans lequel votre entreprise est établie, en sélectionnant une livraison dans un pays autre que la France, vous bénéficierez d'une exonération de TVA.

Le numéro de TVA intracommunautaire valide est délivré par les autorités fiscales compétentes et vous devez prendre connaissance et accepter les conditions visées ci-dessous :

- vous déclarez et garantissez que le numéro de TVA intracommunautaire que vous nous communiquez correspond à votre entreprise et que cette entreprise est établie dans un pays de l'Union Européenne

- vous déclarez et garantissez que l'ensemble des transactions passées sur votre compte seront effectuées par votre entreprise avec le numéro de TVA intracommunautaire que vous avez fourni 

- vous déclarez et garantissez que le numéro de TVA intracommunautaire ainsi que l'ensemble des autres informations que vous nous fournissez sont à jour, exactes et précises et que vous nous informerez immédiatement de tout changement ou mise à jour concernant ces informations

- Nous nous réservons le droit de demander des informations supplémentaires et de demander confirmation sur la validité des informations concernant votre compte (notamment votre numéro de TVA intracommunautaire). 

- Dans le cas où le numéro de TVA fourni s'avèrerait non valide ou dans le cas où les pièces justificatives de l'exonération ne seraient pas fournies, nous nous réservons le droit de procéder à l'annulation de la commande.

Article 10 : Réception et retour

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétraction de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour de produit au Vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité. La commande devra être renvoyée dans l’emballage d’origine accompagnée de la facture. Les frais de port (aller-retour), ainsi que les frais de traitement, seront à la charge de l’acheteur.

Le retour devra être effectué au plus tard une semaine après l’expiration du délai légal de rétractation. Pour cela, la marchandise devra avoir été conservée dans de bonnes conditions (voir les conditions de conservation idéales) dans leurs emballages d’origine, complets et en parfait état. Les produits abîmés, entamés, consommés ou dont l’emballage est détérioré, seront déduits du remboursement.

Les retours devront s’effectuer à l’adresse «expéditeur» indiqué sur le bordereau de livraison. En cas d'exercice du droit de rétractation, le Vendeur fera le nécessaire pour rembourser le consommateur dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la rétractation. Le consommateur sera alors remboursé sur son compte bancaire (transaction sécurisée) ou par chèque. Tout retour devra être signalé au préalable auprès de Vendeur par e-mail à l’adresse suivante contact@pleasurewine.com ou par courrier à : 9 Route d’Eschau – BP 80304 – 67411 Illkirch-Graffenstaden Cedex – France.

Les dispositions de la loi relatives au délai de rétractation pour les consommateurs, dans le cadre de la vente à distance (art. L 121-16 al. 1 du Code de la Consommation), ne sont pas applicables aux relations entre professionnels (Avis DGCCRF n° 89-145 du 28 décembre 1988, BID 1989/5 p.6).

Article 11 : Droit de propriété intellectuelle

Toute utilisation de quelque façon que ce soit de la marque du Vendeur ou de ses dérivés est interdite. De même, le Client s'interdit l'utilisation de quelque façon que ce soit des marques distribuées par le Vendeur.

Article 12 : Suspension des obligations de force majeure

Outre les éléments habituellement retenus par la jurisprudence française, les obligations du Vendeur seront automatiquement suspendues dans les hypothèses d'éléments indépendants de sa volonté expresse empêchant l’exécution normale du contrat, telles que :

- l’incendie,

- la tempête,

- l’inondation,

- la panne informatique.

Le Vendeur, constatant l'événement, devra dans les meilleurs délais informer l'autre partie de l'impossibilité d'exécuter la prestation. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être cause de responsabilité pour non-exécution des obligations, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard. Dès la disparition de la cause de la suspension des obligations, le Vendeur informera son Client de la reprise de son obligation.

Article 13 : Règlement des litiges

Le droit applicable entre les parties est le droit français. 

Les parties rechercheront avant toute action contentieuse un accord amiable.

Tout litige relatif à la présente vente, sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel se trouve le siège social du Vendeur, à savoir la Chambre Commercial du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg.

Article 14 : Confidentialité des données

La création d’un compte Client chez www.pleasurewine.com requiert de la part du Client la communication d’un certain nombre de données personnelles le concernant.

Ces données nécessaires au traitement de la commande et à la gestion des relations commerciales de www.pleasurewine.com avec ses Clients sont sécurisées, gardées confidentielles et ne font pas l’objet d’aucune utilisation commerciale par des tiers.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification à propos de toute information nominative le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le Service Clients du Vendeur :

- Courrier, e-mail, adressés au service Clients du siège social du Vendeur.

Article 15 : Protection des mineurs et santé publique

Pour la France, conformément à l'article L. 3342-1 du code français de la santé publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande en cochant la case adaptée lors de la création de son compte Pleasure Wine.

Pour autres pays, il incombe à tout acheteur de respecter les lois en vigueur dans son pays de résidence.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l'apprécier avec modération.

Article 16 : Solutions de garantie du Vendeur

Le vendeur s'engage à assurer la livraison de vos bouteilles dans les meilleures conditions. Vos bouteilles sont conditionnées dans un emballage parfaitement isotherme et garanti en valeur contre les risques afférents au transport avant de vous être expédiées à l'adresse de votre choix.

www.pleasurewine.com est tenu de la garantie légale des vices cachés, au sens de l'article 1641 et suivants du Code Civil: "Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l'usage duquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le Client ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus". En conséquence, le Client a jusqu'à 2 mois après la date de livraison pour faire parvenir sa plainte au Vendeur. Au-delà de ce délai, le Vendeur ne pourra plus garantir les vins et les spiritueux et le Client devra prouver que l'altération des vins ou spiritueux est antérieure à la réception des ceux-ci.

Exclusion: 

Les vins de la Grande Cave : Grands Crus, Primeurs, vins rares et/ou millésimes anciens, ne bénéficient pas de cette garantie. Ces vins étant proposés à la vente essentiellement sur un critère de notoriété sans avoir été dégustés au préalable par le comité de dégustation de Vendeur.

Le Vendeur décline toute responsabilité sur les vieux millésimes quand au «goût» de celui-ci. En effet, «la tolérance» du vieux millésime est à supporter par le Client et le Vendeur ne peut garantir le «goût».

Article 17 : Autres

Les visuels utilisés sur ce site ne sont pas contractuels.

Descriptifs des vins: Pleasure Wine ne peut être tenu responsable pour les commentaires, critiques et descriptifs des vins.


Produit ajouté avec succès pour la comparaison produit !